FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des Membres du TeamListe des Membres du Team   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 
Gros excès de vitesse ...
Aller à la page 1, 2, 3, 4  Suivante
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
perchiste31
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 22 Juin 2007
Messages: 1082
Localisation: dans un avion easy jet. 93/31

MessagePosté le: 19 05 2012 13:55    Sujet du message: Gros excès de vitesse ... Répondre en citant

Hello a tous,
La gendarmerie vient de se pointer à la maison, car j'aurai fait un excès de vitesse à 103 pour 50km/h en juin 2011.
La moto est au nom de madame, je ne sais pas franchement si c'est moi qui était sur la moto, car je venais de l' acheter et je l'ai prêtée à mon frère à un pote pour la faire essayer...
Apparent la photo à été prise de dos, et je risque quand même une suspension de permis.
Je suis convoqué la semaine prochaine, je fais quoi ?
Y'a aucune preuve que c'est moi ..

Vous en pensez quoi ?
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Invité






MessagePosté le: 19 05 2012 14:14    Sujet du message: Répondre en citant

Donc radar automatique. Tu nies tout. Ils ne peuvent pas prouver que c'est toi. Tu paies l'amende et terminé, pas de points et encore moins de permis. Ils vont te mettre la pression c'est tout, jusqu'à ce que tu avoues. N'avoue rien.
Revenir en haut
brice
Membre-Asso-R1Team
Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 28 Aoû 2005
Messages: 27511
Localisation: Pas loin de Niort (79)

MessagePosté le: 19 05 2012 14:17    Sujet du message: Répondre en citant

S'il nie c'est madame qui perdra les points.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Invité






MessagePosté le: 19 05 2012 14:19    Sujet du message: Répondre en citant

arff
Revenir en haut
Invité






MessagePosté le: 19 05 2012 14:22    Sujet du message: Répondre en citant

si c'est une suspension ça va. 2-3 mois et gazz.
Revenir en haut
perchiste31
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 22 Juin 2007
Messages: 1082
Localisation: dans un avion easy jet. 93/31

MessagePosté le: 19 05 2012 14:39    Sujet du message: Répondre en citant

Madame na pas le permis moto, et sur la photo de dos on voit que c'est pas du tout sa carrure.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Papi
Président Asso R1Team
Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63337
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 19 05 2012 15:21    Sujet du message: Répondre en citant

Déjà la pression sera sur Madame, "ce n'est pas moi" Point. Si tu n'es pas tranquille, tu prends un avocat mais bon.
S'ils font trop le forcing, tu gardes tous les courriers, tu enregistres toutes les conversations et hop tu portes plainte pour harcèlement.
_________________
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail
Rrrrrrh !!!!!!!
Membre-Asso-R1Team
Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2006
Messages: 16504
Localisation: Gotham

MessagePosté le: 19 05 2012 16:33    Sujet du message: Répondre en citant

Un pote avocat m'a conseillé un jour de ne jamais avouer : c'est pas toi !!

Même si ta femme a une photo de ta tronche avec une autre au lit : "c'est pas toi" ! Mort de rire
_________________
plus, j'ai peur
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
BOBZILLA
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 30 Avr 2011
Messages: 845
Localisation: MUREAUX

MessagePosté le: 19 05 2012 17:03    Sujet du message: Répondre en citant

Si tu paye! C est comme si tu avoue! Clin d'oeil
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
13-AJT
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 05 Jan 2004
Messages: 5709
Localisation: Au soleil

MessagePosté le: 19 05 2012 17:15    Sujet du message: Répondre en citant

Le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées , à moins qu'il n'apporte l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n apporte tous les éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur de l'infraction .
_________________
Peu importe d'ou tu viens , l'important c'est la ou tu vas ....
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
BOBZILLA
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 30 Avr 2011
Messages: 845
Localisation: MUREAUX

MessagePosté le: 19 05 2012 17:37    Sujet du message: Répondre en citant

13-AJT a écrit:
Le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées , à moins qu'il n'apporte l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n apporte tous les éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur de l'infraction .


Des mots des forces de l ordre! Clin d'oeil
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
perchiste31
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 22 Juin 2007
Messages: 1082
Localisation: dans un avion easy jet. 93/31

MessagePosté le: 19 05 2012 17:46    Sujet du message: Répondre en citant

Et est ce que la fait que madame n'ait pas le permis moto, et que sur la photo on voit bien que c'est une carrure d'homme suffit à la disculper ?
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
hornetovore
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 23 Avr 2010
Messages: 594
Localisation: 64

MessagePosté le: 19 05 2012 18:03    Sujet du message: Répondre en citant

Je viens de lire des trucs pas tout à fait juste pour certains...

Il n'y à même pas à réfléchir, ce n'est pas toi, vous ne savez pas qui c'est, madame aura l'amende et c'est tout, elle n'auras pas de points, rien !

C'est comme ça que font toutes les entreprises (enfin celles au patrons conciliants), elles disent qu'elles ne savent pas qui était au volant (de la voiture de fonction) lors de l'infraction et il n'y à que l'amende pour l'entreprise qu'elles retiennent en général sur la paye du fautif.

C'est plus que connu ça, les forces de l'ordre ne peuvent forcer la délation (ndlr: même si l'état bosse sur une manière de la forcer (la délation), honteux)...

Donc ce n'est pas toi, vous (elle) aurez l'amende, point.

Par contre autre chose lue mais fausse, il faut payer l'amende, sinon là ils peuvent la majorer etc... En France on peut contester mais pour ça on doit payer pour le faire... La France Roulement des yeux
_________________
Ceci est un bloc de texte qui peut être ajouté aux messages que vous postez. Il y a une limite de 150 caractères
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Papi
Président Asso R1Team
Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63337
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 19 05 2012 18:07    Sujet du message: Répondre en citant

hornetovore a écrit:
...
Par contre autre chose lue mais fausse, il faut payer l'amende, sinon là ils peuvent la majorer etc... En France on peut contester mais pour ça on doit payer pour le faire... La France Roulement des yeux

Faux et archi-faux et je suis bien placé pour le savoir puisque je n'ai pas payé quand j'ai contesté.
_________________
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail
hornetovore
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 23 Avr 2010
Messages: 594
Localisation: 64

MessagePosté le: 19 05 2012 19:08    Sujet du message: Répondre en citant

Papi a écrit:
hornetovore a écrit:
...
Par contre autre chose lue mais fausse, il faut payer l'amende, sinon là ils peuvent la majorer etc... En France on peut contester mais pour ça on doit payer pour le faire... La France Roulement des yeux

Faux et archi-faux et je suis bien placé pour le savoir puisque je n'ai pas payé quand j'ai contesté.


Tant mieux pour toi s'il n'y a pas de suite alors, ou tu rentre dans un cas spécifique ou le dépôt de caution (montant équivalent a l'amende)n est pas obligé...

Mais pour 99% des cas, il faut payer pour contester :
Citation:
Comment contester sa contravention ? Vous devez d'abord payer la somme équivalente au montant de l'amende forfaitaire à titre de consignation (somme versée par le propriétaire du véhicule dans l'attente de la suite donnée à sa contestation) pour pouvoir ensuite engager la procédure de contestation. Munissez-vous de l'avis de contravention et du formulaire de requête en exonération, afin de saisir le numéro figurant en bas de ce formulaire et dont le dernier chiffre doit être 2 (14 chiffres et une clé de deux chiffres). Le versement de cette provision doit s'effectuer en même temps qu'est renvoyé le formulaire de requête en exonération, ainsi que les motifs de la contestation (ou de l'absence des documents ou informations demandés) rédigés sur papier libre. Si le juge reconnaît le bien fondé de votre demande, vous récupérez cette somme. Mais si vous étiez déclaré coupable de la contravention, vous serez condamné à verser une amende. Il existe cependant deux cas où la requête en exonération peut se faire sans consignation : si le véhicule a été volé ou détruit, il suffit au propriétaire d'en faire la preuve pour que la contravention soit classée sans suite. Ou si une autre personne conduisait le véhicule au moment des faits, son propriétaire doit indiquer l'identité complète de cette autre personne pour échapper aux poursuites.


Il n'est donc pas obligé de payer pour contester s'il dis ne pas être le conducteur mais il dis alors préciser le dit conducteur, et la il ne paye pas.

Là vu qu'il ne dois pas dire qui c'est, il est donc obligé de payer.


Je ne demande qu'à me trompé... Je ne suis pas dans le domaine du droit donc... Clin d'oeil
_________________
Ceci est un bloc de texte qui peut être ajouté aux messages que vous postez. Il y a une limite de 150 caractères
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page 1, 2, 3, 4  Suivante
Page 1 sur 4

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum



Powered by phpBB © 2003, 2011 phpBB - and powered by R1Team
Traduction par : phpBB-fr.com