Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
Auteur |
Message |
POP61 R1 Team VIPoster


Inscrit le: 09 Oct 2009 Messages: 2076 Localisation: 28 illiers moto: . R6 00'. 1400 GTR
|
Posté le: 22 10 2012 15:47 Sujet du message: |
|
|
D'un autre côté, t'avais qu'a pas les perdre tes points!! fais gaffe a tes affaires bordel!!
 _________________  |
|
Revenir en haut |
|
 |
pop Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 1415 Localisation: Mexico
|
Posté le: 22 10 2012 16:50 Sujet du message: |
|
|
Je confirme aussi pour la non-affectation des points quand la voiture est au nom de la boîte et je confirme aussi le fait que Rrrrrrh !!!!!!! est un traine la bite
 _________________ http://www.thereplicaraceteam.com/ |
|
Revenir en haut |
|
 |
did49 Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 15 Avr 2010 Messages: 2715 Localisation: Ile de France
|
Posté le: 22 10 2012 18:25 Sujet du message: |
|
|
Dekker's a écrit: | y'a une milice qui commence le nettoyage des bords de route,
on aura bientôt la paix |
Tu peux développer? _________________ "Quand le pouvoir de l'amour sera plus fort que l'amour du pouvoir, le monde connaîtra la paix" Jimi Hendrix |
|
Revenir en haut |
|
 |
Papi Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003 Messages: 63338 Localisation: 30km sud Toulouse
|
Posté le: 22 10 2012 19:01 Sujet du message: |
|
|
did49 a écrit: | Dekker's a écrit: | y'a une milice qui commence le nettoyage des bords de route,
on aura bientôt la paix |
Tu peux développer? |
Je pense que cela ne soit pas souhaitable.  _________________  |
|
Revenir en haut |
|
 |
Rrrrrrh !!!!!!! Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 16748 Localisation: Gotham
|
Posté le: 22 10 2012 20:03 Sujet du message: |
|
|
pop a écrit: | Je confirme aussi pour la non-affectation des points quand la voiture est au nom de la boîte et je confirme aussi le fait que Rrrrrrh !!!!!!! est un traine la bite
 |
Alors :
1 - le coup de la caisse de société, faut pas en abuser ; un de mes potes est harcelé par les poulets pour cette raison.
Il est tombé sur un con, certes, ……mais y en a un paquet quand même dans cette maison de renom…… alors méfiance !!.
2 - Je ne me traine pas la bite ; je roule avec une marge de sécurité suffisante. Juste assez vite pour niquer les corbeaux…et leur indiquer un majeur amical à chaque passage. Pas plus  _________________ plus, j'ai peur |
|
Revenir en haut |
|
 |
-Flo- R1 Team VIPoster


Inscrit le: 14 Juil 2006 Messages: 2047 Localisation: Dans la Bresse.
|
Posté le: 22 10 2012 20:35 Sujet du message: |
|
|
Oui en théorie, lorsque les véhicules sont sur une boite, le "responsable légal de la société X" doit être convoqué.
Chose qui n'est quasiment jamais faite... Mais qui peut arriver!
Et si vous allez jusqu'au tribunal et que vous présentez le talon du timbre amende avec lequel le PV a été réglé, et bien ce n'est pas recevable car cela ne constitue pas une preuve.
La seule preuve étant le paiement automatisé sur le site internet.
Pour ce qui est de la récupération des points, j'ai arrêté de chercher à comprendre... Entre la théorie et la pratique, il y a un fossé.
Enfin ce n'est pas pour me déplaire puisque je viens de recevoir un courrier pour me dire que mon permis était de nouveau crédité de 12 points parce que cela faisait 3 ans que je n'avais pas commis d'infraction... Alors que j'en ai perdu 3 il y a un an et demi, et 2 il y a deux ans... |
|
Revenir en haut |
|
 |
buzzuck Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 06 Juin 2007 Messages: 1514 Localisation: Prunay en Yvelines 78
|
Posté le: 22 10 2012 23:02 Sujet du message: |
|
|
Rrrrrrh !!!!!!! a écrit: | 2 - Je ne me traine pas la bite ; je roule avec une marge de sécurité suffisante. Juste assez vite pour niquer les corbeaux…et leur indiquer un majeur amical à chaque passage. Pas plus  |
Rrrrrrrrh est grand ! Gloire à toi, Rrrrrrrh ! _________________ Retraité du Team Play Bike #99
https://scubalibre-adventures.com |
|
Revenir en haut |
|
 |
Papi Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003 Messages: 63338 Localisation: 30km sud Toulouse
|
Posté le: 23 10 2012 0:27 Sujet du message: |
|
|
Rrrrrrh !!!!!!! a écrit: |
Alors :
1 - le coup de la caisse de société, faut pas en abuser ; un de mes potes est harcelé par les poulets pour cette raison.
Il est tombé sur un con, certes, ……mais y en a un paquet quand même dans cette maison de renom…… alors méfiance !!.
... |
Comme tu le dis c'est du harcèlement et c'est répréhensible par la loi donc il suffit de déposer plainte.... à confirmer par un avocat des fois que  _________________  |
|
Revenir en haut |
|
 |
Rrrrrrh !!!!!!! Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 16748 Localisation: Gotham
|
Posté le: 23 10 2012 4:33 Sujet du message: |
|
|
Il dirige 5 usines, 3 sociétes.... ce ne sont pas les avocats qui manquent.
Il a peut-être un peu abusé sur la caisse de société également.... mais aujourd'hui il est emmerdé à chaque fois.
C'est sa femme qui prend les points à sa place, et qui fait les stages du coup  _________________ plus, j'ai peur |
|
Revenir en haut |
|
 |
pop Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 1415 Localisation: Mexico
|
Posté le: 23 10 2012 7:16 Sujet du message: |
|
|
Rrrrrrh !!!!!!! a écrit: | 2 - Je ne me traine pas la bite ; je roule avec une marge de sécurité suffisante. Juste assez vite pour niquer les corbeaux…et leur indiquer un majeur amical à chaque passage. Pas plus  |
Il est vrai que ton style m'épatera toujours, par contre cette figure de style amical, je ne t'ai pas vu la sortir ailleurs qu'a Ales...
Manque de marge de sécurité ou pas assez vite??
 _________________ http://www.thereplicaraceteam.com/ |
|
Revenir en haut |
|
 |
xjrman Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 12 Juil 2004 Messages: 12512 Localisation: Lyon
|
Posté le: 23 10 2012 7:47 Sujet du message: |
|
|
moi, la dernière fois que j'ai vu le dino à Alès, je découvrai le CBR et j'ai pas souvenir qu'il est eu le temps de me faire un doigt quand je l'ai fumé  _________________  |
|
Revenir en haut |
|
 |
Papi Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003 Messages: 63338 Localisation: 30km sud Toulouse
|
Posté le: 23 10 2012 8:15 Sujet du message: |
|
|
Rrrrrrh !!!!!!! a écrit: | Il dirige 5 usines, 3 sociétes.... ce ne sont pas les avocats qui manquent.
Il a peut-être un peu abusé sur la caisse de société également.... mais aujourd'hui il est emmerdé à chaque fois.
C'est sa femme qui prend les points à sa place, et qui fait les stages du coup  |
Les avocats d'affaires ne sont pas les mêmes que ceux du droit routier ou du droit familial
Et puis il faut ce qu'il te dit et la réalité  _________________  |
|
Revenir en haut |
|
 |
oxalys R1 Team VIPoster


Inscrit le: 12 Sep 2008 Messages: 1267 Localisation: Val de Marne
|
Posté le: 23 10 2012 9:20 Sujet du message: Re: Récupérer ses points |
|
|
Rrrrrrh !!!!!!! a écrit: | Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer le fonctionnement de ce put'1 de permis à points ?
Je me suis pris 1 point en moins voici 6 mois… et je viens de recevoir un courrier m'indiquant qu'il m'était restitué, vu que je n'ai pas commis d'infraction depuis.
Jusque là, ça va… j'arrive à suivre.
Mais les 3 autres points ? Y en a 1, ça fait au moins 2 ans qu'ils me l'ont retiré !! (tous pour des infractions inf à 10km/h).
Quand pourrais-je les récupérer ??
Comprends rien  |
Avant 2011, un point perdu hors agglomération, pour une vitesse dépassée de moins de 20 km/h était récupérable au bout d'un an sans un nouveau retrait de points pendant 1 an précédant le dernier retrait de point.
_______________________________________________________
Nouvelle réglementation:
Récupération automatique
Le titulaire du permis de conduire est informé des reconstitutions de points obtenues par ce moyen par lettre simple.
Après 6 mois
En cas d'infraction ayant entraîné le retrait d'un seul point , celui-ci est ré-attribué 6 mois après son retrait si aucune autre infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise dans l'intervalle. Si, au contraire, une infraction a été commise, le premier point est définitivement perdu et ne pourra être récupéré qu'au bout de 2 ans si aucune infraction n'est commise pendant ce délai.
Ce délai de 6 mois s'applique aux infractions commises depuis le 1er janvier 2011 et aux infractions antérieures pour lesquelles le paiement de l'amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée ne sont pas encore intervenus. Pour celles commises avant le 1er janvier 2011 et pour lesquelles le paiement de l'amende est intervenu, le délai reste d'un an.
Après 2 ans
Si le titulaire du permis n'a pas commis d'infraction dans le délai de 2 ans à compter du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée, de l'exécution de la dernière composition pénale ou de la dernière condamnation définitive, son permis est de nouveau affecté du nombre maximal de points.
Ce délai de 2 ans s'applique aux infractions commises à compter du 1er janvier 2011 et aux infractions antérieures pour lesquelles le paiement de l'amende forfaitaire ou la condamnation définitive ne sont pas encore intervenus.
Pour les infractions commises avant le 1er janvier 2011 et pour lesquelles le paiement de l'amende forfaitaire ou la condamnation définitive est déjà intervenu, c'est le délai de 3 ans qui s'applique.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1685.xhtml |
|
Revenir en haut |
|
 |
chriszx6rr R1 Team VIPoster


Inscrit le: 21 Avr 2006 Messages: 3072 Localisation: lons le saunier
|
|
Revenir en haut |
|
 |
buzzuck Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 06 Juin 2007 Messages: 1514 Localisation: Prunay en Yvelines 78
|
Posté le: 25 10 2012 12:42 Sujet du message: |
|
|
En même temps, t'as qu'as louer une caisse au Luxembourg et zou ! _________________ Retraité du Team Play Bike #99
https://scubalibre-adventures.com |
|
Revenir en haut |
|
 |
|