Ma FZ1 abimée...

[vic78]

Rétablie toi vite ..
C'est dommage que tu n’ais pas pris de photo au moment des faits (pas facile d’avoir un appareil photo sur soi).
C’est pas dit que ce soit de la responsabilité de la mairie ou de la DDE (pas de trace de travaux récents), mais plutôt de la responsabilité du propriétaire du champ qui, en sortant, entraîne du sable et des graviers sur la route.

Pour info :
[.....]
L’entretien d’une route départementale incombe au département. Mais c'est le maire qui assure la police de la circulation et qui est chargé de la sûreté et de la commodité du passage sur ces voies dans la traversée de sa commune. Il y a donc deux autorités différentes sur les voies départementales traversant une agglomération. Pour éviter que la responsabilité de la commune ne soit mise en cause, à l’occasion d’un accident, sur la base d'un défaut d’entretien normal, il serait préférable que la commune passe avec le département une convention déterminant la nature des travaux effectués par chacun.[....]
De plus, l'article L.2212-2 dudit code fait obligation aux maires d’assurer notamment : « la commodité et la sûreté du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend notamment le nettoiement, l’éclairage, l’enlèvement des encombrants ».
Ainsi les tâches (déneigement, nettoiement, etc...) qui ne sont pas assimilables à des opérations d’entretien, constituent des mesures de police municipale et sont à ce titre à la charge des communes.

La responsabilité de la commune pourra être recherchée si le dommage est dû à une négligence des devoirs qui lui incombent en tant qu’autorité de police municipale - défaut de nettoyage, éclairage insuffisant ou défaillant, mesures d’entretien, signalisation inexistante ou inappropriée - devoirs fixés par l’article L.2212-2 du CGCT alors même que celle-ci n’a pas la charge de l’entretien des routes départementales (CE, 26 novembre 1976, département de l’Hérault).Une condamnation solidaire pourra être prononcée contre le propriétaire de la voie et une commune si le défaut d’entretien cause du dommage a été aggravé par un manque d’éclairage ou de signalisation (CE, ville de Meudon, 2 février 1973).[.....]

[lil'kim]

tout a déjà été dit : bon rétablissement et merde pour ta belle

[brice]

J'attends la confirmation de l'assurance (et les sous surtout), mais pour l'instant plus de sportive pour quelques temps. Surement un Fazer 1000.

[cocokais]

c pas plus mal mais bon


bon courage brisssssssssssssssssssss
_________________

[Invité]

c'est toujours un probleme et l'un des plus gros pièges que l'on peut avoir, quand on voit les degats que ca occasionne...
bon courage et remet toi bien!

[Invité]

C'est vraiment pas de bol, bon courage pour la suite et remet toi bien !

[BENOITAGENT]

attends toi soit a être résilié de l'assurance qui vont refuser d'assurer ta prochaine moto; soit accepter mais bonjour la tartine en tous risques, ou alors l'assurer au tiers a un prix pas tres bon
t'es malussé maintenant si je ne m'abuse

[brice]

J'en sais encore rien mon pauvre, je trouve que ça avançe pas avec ces putains d'assurances...


Sinon j'ai une bonne occas' à faire, une R6 de 2000 avec 21000kms si je ne m'abuse et entre 3000/4000€ à négocier.

Donc à ce prix là je pourrais me permettre de payer de l'assurance et en une fois en plus!