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Montpellier en essai
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Auteur Message
brice
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Inscrit le: 28 Aoû 2005
Messages: 27747
Localisation: Pas loin de Niort (79)

MessagePosté le: 05 01 2006 19:24    Sujet du message: Répondre en citant

Il parle d'essai, mais est-ce bien légal? Question
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René
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Messages: 3142
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MessagePosté le: 05 01 2006 19:47    Sujet du message: Répondre en citant

jiloo a écrit:
est-ce qu'il sait qu'il n'a pas le droit de téléphoner en conduisant , même avec le kit main libre ? avec une telle faute , le PV doit pouvoir être frappé de nullité , d'autant plus qu'un film n'est pas valable devant la cour !
trop c.ns ou trop abusifs ?


Il téléphone pas (ou as-tu vu ça ?). De plus le film ne lui sert que de pense bête Mort de rire Il est assermenté donc le seul fait de voir l'infraction il peut dresser un PV Cool aucun souci pour la loi.

brice a écrit:
Il parle d'essai, mais est-ce bien légal?


Bien sûr c'est un gendarme, il n'a besoin de rien pour te verbaliser. Sa parole suffit Clin d'oeil
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jiloo
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Messages: 2581
Localisation: 78

MessagePosté le: 05 01 2006 19:53    Sujet du message: Répondre en citant

dans le texte , il est dit qu'il communique en direct les numéros de ce qu'il voit !?
mais effectivement il peut aussi retrouver les numéros sur le film !
même s'il est assermenté , on peut porter l'affaire en justice , et à défaut de preuve ?
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Papi
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MessagePosté le: 05 01 2006 20:27    Sujet du message: Répondre en citant

René a écrit:
..Bien sûr c'est un gendarme, il n'a besoin de rien pour te verbaliser. Sa parole suffit Clin d'oeil

à vos rouleaux de scotch Très content
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René
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Inscrit le: 03 Avr 2005
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MessagePosté le: 05 01 2006 20:47    Sujet du message: Répondre en citant

jiloo a écrit:
même s'il est assermenté , on peut porter l'affaire en justice , et à défaut de preuve ?


La parole du gendarme est une preuve et devant la justice si tu ne peux démontrer le contraire tu perds Maléfique
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Gazzman
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Inscrit le: 15 Nov 2005
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MessagePosté le: 05 01 2006 23:07    Sujet du message: Répondre en citant

C'est pour ça que j'ai arrêtè la route. Pleure ou Très triste
Maintenant c'est circuit only Clin d'oeil

Plus tranquille et plus sécurisant Cool
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ZX10R 2009 pour la piste
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